Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) T2M
/
PEPITA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PEPITA
T2M SAS, SAS

Numéro de dépôt :
98755544
Date de dépôt :
16/10/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/10/2028

Présentation de la marque PEPITA

Déposée le 16 octobre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) T2M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PEPITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-48 du 27 novembre 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) T2M domicilié(e) AV André Gouy, 30006 - 57380 - FAULQUEMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 558 242 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, T2M, SAS, Mme THIRION Patricia domicilié(e) AV André Gouy - 57380 - FAULQUEMONT - France.

La marque PEPITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98755544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PEPITA arrivera à expiration en date du 16 octobre 2028.

T2M a également déposé les autres marques suivantes : FUN2FLY , MOSQUITO , IIFG modellsport , JR PROPO. , T2M PHONE CARD , HYPER , EASY REAL ESTATE , PIRATE , SPYRIT , PEPI LE RISQUE-TOUT


T2M SAS, SAS - AV André Gouy, 30006 - 57380 - FAULQUEMONT - France - SIREN 328558242


T2M, SAS, Mme THIRION Patricia - AV André Gouy - 57380 - FAULQUEMONT - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-02

Renouvellement avec limitation le 21 octobre 2008 n°2387835 - Publication au BOPI 2008-10-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-13

Inscription le 19 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487157 - Publication au BOPI 2008-11-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-14

Inscription le 26 février 2009 - Changement d'adresse n°491855 - Publication au BOPI 2009-02-26

Publication - Publication le 27 nov. 1998 au BOPI 1998-48

Inscription le 8 juin 2017 - Changement d'adresse n°701120 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-06-08

Inscription le 29 novembre 2017 - Erratum n°712325 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-11-29

Errata sur les inscriptions - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2018 n°2696742 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2018-10-24

Jeux, jouets cartes à jouer ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël.